L'école maternelle & la communauté éducative — connaître son environnement de travail

1. Dans l'organisation de la scolarité en cycles pédagogiques (article D311-10 du code de l'éducation), à quoi correspond l'école maternelle ?

• A. Le cycle 3, dit cycle de consolidation
• B. Le cycle 1, dit cycle des apprentissages premiers
• C. Le cycle 2, dit cycle des apprentissages fondamentaux
• D. Un cycle unique commun à l'école maternelle et au cours préparatoire
• E. Le cycle qui regroupe la petite section, la moyenne section et la grande section

Réponses : B, E. L'article D311-10 du code de l'éducation organise la scolarité, de l'école maternelle à la fin du collège, en quatre cycles successifs. Il énonce : « Le cycle 1, cycle des apprentissages premiers, correspond aux trois niveaux de l'école maternelle appelés respectivement : petite section, moyenne section et grande section. » Les deux propositions exactes sont donc les deux faces d'une même définition : le nom du cycle, et les trois sections qu'il regroupe. Le cycle 2, cycle des apprentissages fondamentaux, correspond au CP, au CE1 et au CE2 ; le cycle 3, cycle de consolidation, va du CM1 à la classe de sixième : ni l'un ni l'autre n'est celui de la maternelle. Enfin, il n'existe pas de « cycle unique » commun à la maternelle et au cours préparatoire : le CP marque précisément le passage au cycle 2.

2. L'enseignante de moyenne section met en place un atelier peinture avec sa classe. Que pouvez-vous faire, en tant qu'ATSEM, dans le déroulement de cette activité ?

• A. Concevoir seule la progression annuelle des apprentissages de la classe
• B. Participer à la mise en œuvre de cette activité pédagogique prévue par l'enseignante, sous la responsabilité de celle-ci
• C. Préparer le matériel nécessaire à l'atelier, puis le remettre en état de propreté une fois l'activité terminée
• D. Remplacer l'enseignante devant la classe si elle doit s'absenter
• E. Modifier de votre propre initiative les consignes données par l'enseignante
• F. Décider du passage d'un élève en section supérieure

Réponses : B, C. Deux alinéas de l'article 2 du décret n° 92-850 se combinent ici. Depuis le décret n° 2018-152 du 1er mars 2018, les ATSEM « appartiennent à la communauté éducative » et « peuvent participer à la mise en œuvre des activités pédagogiques prévues par les enseignants et sous la responsabilité de ces derniers » : vous pouvez donc tenir un atelier, encadrer un groupe, aider les enfants à entrer dans la tâche — l'activité reste celle de l'enseignante, qui l'a conçue et qui en répond. Le premier alinéa du même article vous charge par ailleurs de « la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants » : installer les pinceaux, les tabliers et les feuilles avant l'atelier, nettoyer après, relève pleinement de votre mission. Les quatre autres propositions franchissent la ligne. Concevoir la progression annuelle et décider d'un passage en section supérieure sont des décisions pédagogiques que le décret ne confie pas à l'ATSEM : elles reviennent à l'enseignante et à l'équipe éducative. Remplacer l'enseignante devant la classe est exclu par le texte lui-même, qui subordonne votre intervention à la responsabilité de l'enseignante — ce qui suppose sa présence, et non votre substitution. Modifier une consigne de votre propre initiative se heurte à la même formule « et sous la responsabilité de ces derniers » : si une consigne vous paraît inadaptée ou si vous ne l'avez pas comprise, la bonne conduite est de le lui dire, pas de décider à sa place.

3. Pendant le temps scolaire, dans les locaux de l'école, sous l'autorité de qui l'ATSEM exerce-t-il ses fonctions ?

• A. Sous l'autorité directe du maire
• B. Sous l'autorité (fonctionnelle) du directeur ou de la directrice de l'école
• C. Sous l'autorité de l'inspecteur d'académie
• D. Sous la seule autorité des parents délégués

Réponse : B. C'est le principe de la « double autorité ». L'article R*412-127 du code des communes dispose que « pendant son service dans les locaux scolaires, [l'agent] est placé sous l'autorité du directeur ou de la directrice » : c'est le directeur qui organise le travail de l'ATSEM dans l'école, ce qu'on appelle l'autorité fonctionnelle. En revanche, l'employeur — l'autorité hiérarchique — reste la commune, c'est-à-dire le maire, qui nomme l'agent et prend en charge son traitement. Le décret n° 92-850, qui fixe le statut du cadre d'emplois, ne traite pas de cette question : le fondement est bien le code des communes.

4. À quel titre l'ATSEM peut-il être présent aux séances du conseil d'école ?

• A. Comme membre votant de plein droit
• B. Il ne peut jamais y assister
• C. Avec voix consultative, pour les affaires le concernant
• D. Comme président de séance

Réponse : C. L'article D411-1 prévoit que les agents spécialisés des écoles maternelles peuvent assister au conseil d'école, avec voix consultative, pour les affaires les concernant. Ils n'en sont pas membres votants : le vote appartient aux membres énumérés par l'article (directeur, élus municipaux, enseignants, représentants de parents, etc.).

5. Quels élèves l'AESH a-t-il pour mission d'accompagner ?

• A. Les élèves en difficulté passagère de comportement
• B. Tous les élèves de grande section
• C. Les élèves nouvellement arrivés ne parlant pas français
• D. Les élèves en situation de handicap

Réponse : D. L'AESH (accompagnant des élèves en situation de handicap) favorise l'autonomie des élèves en situation de handicap et les accompagne dans leur scolarité, sous la responsabilité pédagogique des enseignants. Il ne faut pas le confondre avec l'ATSEM, dont les missions concernent l'ensemble des enfants de l'école maternelle.